Le Réglement
Règlement intérieur 2023-2024
Association GRAVELINES GRIMP’
Correspondants
Président
HARLAY Hervé
president@gravelinesgrimp.org
Trésorier
HARLAY Hervé
tresorier@gravelinesgrimp.org
Secrétaire
HARLAY Sophie
secretaire@gravelinesgrimp.org
Moyens de communication
Groupe Gravelines Grimp
Site internet Club
Site internet comité territorial
Site internet Ligue
Site internet Fédération Française
Le règlement intérieur a pour objet de compléter les statuts de l'association.
Il peut être modifié à tout moment par le Conseil d’Administration.
Dernière modification le 13 Aout 2023
Article 1 : CONDITIONS GENERALES
1.1 Conformément à l’article 13 des statuts de l'association Gravelines Grimp, le présent règlement intérieur est établi.
Outre les règles élémentaires de savoir vivre, de courtoisie et d’esprit sportif.
L’adhésion au club implique le respect de ce règlement intérieur, des règles de sécurité et des règles de la Fédération Française de la Montagne et de l'Escalade.
1.2 En cas de non-respect de ce règlement, il pourra être procédé à des sanctions déterminées par les instances dirigeantes pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive voire à l’engagement de poursuites judiciaires.
1.3 Le règlement intérieur est validé par le comité directeur et peut faire l’objet de modifications à tout moment au cours de la saison.
1.4 L'association Gravelines Grimp décline toutes responsabilités en cas d’accident survenu à la suite de la non observation du présent règlement.
Article 2 : Les membres
2.1. Inscription
2.1.1 La saison sportive s’étend du 1er Dimanche de Septembre au 1er dimanche de Juillet de l’année suivante.
2.1.2 Le dossier d'inscription se compose de :
- La fiche d'inscription du club
- Un certificat médical FFME rempli pour acter la non contre-indication de la pratique de l'escalade
- Un chèque pour la cotisation
2.1.3 La validation des licences FFME est faite par internet dès lors que le dossier est rendu.
La Fédération transmet directement à chaque licencié, le code d'accès à l'intranet. Si sous 15 jours vous ne l’avez pas réceptionnée, veuillez le signaler à l’un des membres du bureau.
En cas d’erreur sur celle-ci, veuillez le signaler rapidement pour modification auprès de la Fédération.
2.2. Cotisation
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle (Comprenant l’adhésion annuelle FFME et l’assurance de base FFME) de :
100€ : Tarif normal (adulte)
90€ : Tarif réduit : mineur
67€ : A partir du 3ème adhérent d’une famille (enfant ou adulte)
50 € pour la personne déjà licenciée et assurée FFME dans une autre association.
Les montants des cotisations sont fixés par le conseil d'administration, et peuvent à tout moment être modifiés.
Remboursement de la cotisation (hors adhésion FFME et assurance) de son adhésion en juin : Adulte breveté et responsable de séance à l’année ou membre du comité d’administration
Remboursement de la moitié de la cotisation (hors adhésion FFME et assurance) de son adhésion en juin : stagiaire de séance à l’année en SAE
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, de maladie ou de décès d'un membre.
2.3. Exclusion
Conformément à l'article 7 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants :
- Détérioration du matériel ;
- Non application des consignes données par les responsables désignés par le Président ;
- Comportement dangereux et manquement délibéré à la sécurité ;
- Propos désobligeants envers les autres membres ;
- Non-respect de l’environnement ;
- Non-respect des statuts ou du règlement intérieur.
Celle-ci doit être prononcée par le conseil d’administration après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. Le membre sera convoqué quinze jours avant cette réunion. Cette convocation comportera les motifs de l’exclusion. La décision d’exclusion sera notifiée par lettre recommandée avec AR.
Article 3 - CONDITION D'ACCES ET D'UTILISATION
3.1 La pratique de l'escalade est une activité à risque. Les adhérents s'engagent à respecter les instructions et les conseils des encadrants de la séance et des dirigeants du club.
3.2 L’accès à l'enceinte et l’utilisation du mur d’escalade n’est autorisé qu’aux adhérents du club et éventuels grimpeurs assurés FFME invités par le club, en présence d’un responsable délégué par les instances dirigeantes.
En dehors de ces conditions, l’accès et l’utilisation des structures d’escalade est strictement interdite et engage la responsabilité du contrevenant.
3.3 Il est interdit du fumer et de consommer de l'alcool dans l'enceinte du mur d'escalade durant les séances d'entrainements.
3.4 Il est interdit de mâcher du chewing-gum en pratiquant l'escalade (grimpeur et assureur).
3.5 Il est interdit de retirer ou de déplacer un élément du mur (prise, plaquette, etc...) sans l'autorisation d'un encadrant.
3.6 Il est demandé aux adhérents du club de posséder leurs propres matériels :
· Une paire de chaussure d'escalade (minimum),
· Un baudrier (recommandé),
· Et un descendeur de type panier (recommandé).
3.7 Il est demandé aux grimpeurs de se changer aux vestiaires mais le club n’est pas responsable des affaires des adhérents.
3.8 Lors de sorties sans nuitée proposées par le club, le club n'organise pas le transport des adhérents. Les adhérents doivent s'organiser entres eux pour un éventuel covoiturage. En sachant que chaque conducteur doit être assuré en conséquence et posséder le permis de conduire.
Article 4 - LES DIFFERENTS CRENEAUX
4.1. Plusieurs types de séances pourront avoir lieu sur le mur d’escalade du Pont de Pierre. Le niveau exigé pour leur encadrement et pour leur accès peut varier selon le public concerné.
Toutes les séances sont encadrées au minimum par un(e) cadre désigné(e) par le comité d’administration.
Séance enfant :
Seuls les enfants adhérents inscrits au groupe concerné peuvent y accéder. Il est demandé de respecter les horaires et d’avoir une assiduité aux cours.
Séance cours Adultes :
Le responsable de séance organise la séance comme un cours. Il gère donc la sécurité et le déroulement.
Le niveau exigé pour accéder à ce type de séances est défini par le cadre selon le niveau planifié.
Aucun grimpeur autonome ne peux venir exploiter le mur durant ces séances.
Séance tout public Adultes (libre):
Le responsable de séance n'est présent que pour veiller à la sécurité et donner des conseils.
Le niveau minimum exigé pour accéder à ce type de séances est le passeport blanc.
Séance Famille :
Le responsable de séance n'est présent que pour veiller à la sécurité et donner des conseils. Le niveau minimum exigé pour accéder à ce type de séances est le passeport blanc. Certains parents adhérents peuvent encadrer leurs propres enfants adhérents, sous réserve de posséder une licence. Cette dernière peut être non pratiquante sous réserve que les parents ne grimpent pas, soient déclarés "conscients des risques", "en capacité de diriger leurs enfants" (niveau sécurité blanc).
4.2 Les séances de pratique utilisant le mur, sont ouvertes et clôturées par le responsable de séances désigné par le comité d’administration.
4.3 Le nombre maximum de grimpeurs présents aux séances d'escalade sera déterminé par le responsable de séance afin de garantir une sécurité optimale pour les grimpeurs. En cas de grimpeurs non autonome, la limite maximale est de 12 personnes (6 grimpeurs + 6 assureurs) par encadrant.
4.4 Les adultes-adhérents sont reconnus comme responsables et autonomes si et seulement si, ils ont validé leur niveau passeport d'autonomie auprès d’un cadre fédéral.
cf. : Passeport fédéral escalade niveau blanc (grimpe en moulinette)
cf. : Passeport fédéral escalade niveau jaune (grimpe en tête)
4.5 Un planning des séances sera affiché sur le site internet. Il se peut qu’en cas de force majeure, des séances soient annulées ou des horaires modifiés. Dans ce cas un message avertira l’ensemble des grimpeurs.
Article 5 - ACCUEIL DES MINEURS
5.1 Une inscription ne peut être effectuée que par le représentant légal de l’enfant mineur.
5.2 La participation de mineurs non accompagnés lors des séances libres surveillées ne pourra être autorisée que par le responsable de la séance.
5.3 Les parents, le responsable légal ou temporaire s’engagent à amener leurs ou les enfants au début des créneaux horaires. Ils s’assurent obligatoirement de la présence de l’encadrant avant de laisser leurs ou les enfants.
5.4 Un manque de motivation avéré de l’élève peut amener à une exclusion du cours définitive.
5.5 Au cours d’une séance, aucun enfant mineur adhérent ne sera autorisé à quitter l'enceinte du mur d'escalade seul (hors autorisation parentale écrite, voir dossier d’inscription).
5.6 A la fin de la séance, les parents, le responsable légal ou autorisé récupèrent leurs ou les enfants et avisent l’encadrant de leur départ. A la fin du créneau horaire, l’encadrant n’est juridiquement plus responsable de l’enfant.
Article 6- SÉCURITÉ
6.1 Il est rappelé que la sécurité en escalade est primordiale. Les règles de sécurité sont édictées par les encadrants brevetés ou par défaut par le Président. Elles sont en cohérence avec les règles proposées par la FFME.
Elles doivent être respectées : tout manquement délibéré et répété à ces règles pourra donner lieu à une exclusion de l’association. Nous vous demandons de bien vouloir en tenir compte pour votre intérêt et celui des autres. Les accidents n’arrivent malheureusement pas qu’aux autres.
6.2 Ne jamais utiliser un système d’assurage et un nœud sans une bonne maîtrise de la manipulation requise.
6.3 Dans le cadre des activités organisées par le Club sur le mur de la salle « Fréderic Petit » ou sur tout autre site, le seul nœud d'encordement autorisé est le "Nœud en Huit" avec nœud d’arrêt.
6.4 Tout matériel doit être utilisé tel que prévu par les concepteurs et suivant les indications données par l'encadrement (que ce soit le matériel mis à disposition par l’association ou du matériel personnel). Dans tous les cas, se référer à la notice de chaque EPI.
6.5 En SAE, il est formellement interdit de grimper sans assurance, dès lors que les mains atteignent la 1ère plaquette (hauteur 2,50 m).
6.6 Les téléphones portables des adhérents ne devront pas être utilisés lors des séances (Les encadrants et membres du bureau pourront toutefois laisser leurs téléphones en ordre de marche à des fins de sécurité et de communications pour les besoins du Club).
6.7 Comme dans tous les sports, il est recommandé de s'échauffer avant de débuter une séance d'escalade. De même, il est recommandé de terminer une séance par quelques étirements.
6.8 Après un avertissement, les encadrants se réservent le droit de renvoyer provisoirement ou définitivement, tous adhérents perturbateurs et susceptible de nuire à la sécurité des autres ou ayant des propos désobligeants ou des actes déplacés lors des séances.
6.9 L’association ne peut être tenue responsable des vols commis lors des activités.
6.10 Pour rappel, les passeports blancs et jaunes ne sont pas autonomes sur la structure, ils doivent demander l’accord du cadre avant de commencer à grimper.
Article 7- LE MATÉRIEL ET SON UTILISATION
7.1 Le club met gracieusement du matériel à disposition des adhérents découvrant l’escalade. En contrepartie l’utilisateur s’engage à le respecter et à le ranger selon l’organisation prévue.
7.2 Les Equipements de Protection Individuels (EPI) mis à disposition par le club sont vérifiés au moins une fois par an. Les utilisateurs sont toutefois tenus de s’assurer de leur bon état avant de les utiliser. En cas d’anomalie remarquée, l’encadrant de la séance doit en être averti et le matériel retiré afin de subir une vérification par les personnes compétentes.
7.3 Du bon état du matériel utilisé dépend la sécurité du grimpeur. Faites attention à ne pas l’endommager. Conformez-vous aux consignes concernant son utilisation.
7.4 Une trousse de secours est disponible dans le local, en cas de besoin, se renseigner auprès de l’encadrant.
7.5 L’utilisation de matériel personnel est aux risques et périls de l’utilisateur. Les grimpeurs devront être équipés d’un matériel adapté et conforme aux normes de sécurité pour la pratique de l’escalade. Le responsable de séance pourra interdire tout matériel qu'il jugerait dangereux pour la sécurité du grimpeur.
7.6 Tout matériel du club utilisé doit être remis à son emplacement.
7.7 Si par inadvertance vous emportez du matériel appartenant au club, prévenez le plus rapidement un encadrant ou un membre du bureau (cf. page de garde du présent règlement)
Article 8 - COMPETITIONS
8.1 Les licenciés ont libre choix de participer aux compétitions ou non. Pour toute participation, le certificat médical autorisant à la pratique de l’escalade doit comporter la mention « y compris en compétition »
8.2 Les encadrants proposent aux adhérents qu’ils jugent aptes à s’inscrire à ces compétitions.
8.3 Les frais d’inscription aux compétitions sont pris en charge par le Club.
8.4 Les déplacements vers les compétitions ne sont pas systématiquement organisés par le club.
Article 9 - INFORMATIONS CLUB
9.1 Toute information susceptible de vous intéresser, sera automatiquement envoyée par email (celle renseignée sur la fiche d’inscription) et inscrit sur le site internet.
9.2 Dès que nous aurons connaissance des dates de championnat (départemental, régional, rencontres interclubs, ...), nous vous les communiquerons.
9.3. Assemblée générale ordinaire
Conformément à l'article 11 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du secrétaire.
Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure décrite dans l’article 11 des statuts de l’association.
Le secrétaire rédige un procès-verbal de l’assemblée générale.
9.4 Assemblée générale extraordinaire
Conformément à l'article 12 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir pour modifier les statuts, décider la dissolution ou la fusion de l'association.
Tous les membres à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure décrite dans l’article 12 des statuts.
Le vote s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance.
Le secrétaire rédige un procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire.
Article 10 : DISPOSITIONS DIVERSES
10.1. Aide à la formation d’encadrant
Le conseil d’administration a décidé de consacrer une part substantielle de son budget dans l’aide à la formation d’encadrant. Le club prend à charge le coût de la formation comme suit :
Toutes les formations sont prises en charge, mais le remboursement est limité aux frais pédagogiques, le trajet n’est pas pris en charge par l’association.
- Lorsque l'on fait une formation d'encadrant, on est remboursé immédiatement mais la personne formée s’engage à effectuer au minimum 70h d'encadrement.
Est entendu par encadrement : la surveillance, le conseil, l’animation, la formation auprès d'un public mineur ou adulte non autonome, dans les domaines de l'escalade, le canyonisme, l’accrobranche et donc par extension, la présence active à une manifestation de l'association.
- La prise en compte des heures d'encadrement se fait de manière rétroactive.
- Le mineur de plus de 15 ans ayant au minimum un passeport orange FFME peut commencer à cumuler des heures d'encadrement par anticipation à une formation FFME.
- Les formations ne touchant pas tout à fait à de l'encadrement (juge de voie FFME, ouvreur de voie FFME, gestionnaire EPI, …) peuvent être éventuellement remboursées de la même manière : en faire la demande auprès du conseil d’administration.
10.2. Abandon des frais kilométriques
Toute personne bénévole dans l'association renonce au remboursement des frais engagés dans le cadre de leur activité associative et les laisse à l'association sous forme de dons. L’association fournit au bénévole le nombre de kms parcourus pour l’association et en contrepartie le bénévole fournit une attestation de renonciation des frais engagés pour l’association. Les kms parcourus peuvent être déduits des impôts selon le barème fourni par l’administration fiscale.
Article 11 : DROIT A L’IMAGE
11.1 Toutes les photos et vidéos prises lors des activités du club par ses responsables et préposés sont susceptibles d’être utilisées ou mises en ligne sur divers supports y compris les pages internet gérées par Gravelines Grimp, sauf si les personnes en formulent par écrit expressément le refus (feuille manuscrite datée et signée par les 2 parties).